Mentions obligatoires
Identité
- Nom commercial : Maprofdefrançaisnice
- N° SIRET : 102116886 00015
- Forme juridique : Micro-entreprise, franchise en base de TVA
- Propriétaire : Gisèle Ottway (EI)
- Adresse : 5 Impasse des Noisetiers 06100 Nice France
- Tél : +33 6 51 15 51 10
- Mail : contact@maprofdefrancaisnice.fr
- Web : www.maprofdefrancaisnice.fr
- Responsable de publication et conception : Gisèle Ottway
- Hébergement : 1&& IONOS, 7 place de la Gare 57200 Sarreguemines, 09 70 80 89 11
Conditions générales
- Caractéristiques essentielles des services : Maprofdefrançaisnice propose des cours d'enseignement de français langue étrangère aux particuliers adultes.
- Prix TTC en euros : Voir les sections Tarifs ou Rates sur les pages Français et English.
- Modalités de paiement : Espèces ou virement bancaire, en euros.
- Lieu d'exécution : Au domicile du propriétaire.
- Modalités de règlement des litiges : Médiateur ou tribunal compétent.
Politique de confidentialité
- Identité et coordonnées de l'organisme responsable du traitement informatique des données personnelles : Gisèle Ottway, contact@maprofdefrancaisnice.fr.
- Finalité poursuivie par le traitement des données personnelles: Les données sont collectées dans le seul objectif d'établir et maintenir le contact entre Maprofdefrançaisnice et vous. Les données ne sont pas communiquées à des tiers.
- Caractère obligatoire ou facultatif du recueil de données personnelles : Les données nom, prénom & adresse mail sont obligatoires. Sans ces informations, Maprofdefrançaisnice ne pourra pas vous contacter.
- Destinataires des données personnelles : Les données sont enregistrées dans la messagerie de Maprofdefrançaisnice, hébergée par 1&1 IONOS.
- Durée de conservation des données personnelles : 3 ans.
- Droits de l'internaute : Conformément à l’article 38 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, vous pouvez adresser un mail à contact@maprofdefrancaisnice.fr. Vous avez aussi le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.
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